Groupements intercommunaux

La plupart des communes neuchâteloises font partie, ou ont fait partie, de groupements intercommunaux qui sont tantôt des associations ou entreprises de droit privé, tantôt des collectivités de droit public (généralement appelés syndicats intercommunaux, voir articles 66 et suivant de la Loi sur les communes).

Le but de ces collaborations intercommunales est essentiellement la défense d’intérêts communs et le partage de tâches qui incombent aux communes, en particulier dans les domaines de la distribution de l’eau potable, de l’épuration des eaux usées, du traitement des déchets, du service du feu, de la formation primaire, etc.

Lorsque le SIAr traite les archives des communes, il rencontre souvent ces groupements intercommunaux. À chaque fois se pose la question de quelle est la commune responsable de ces documents, pour savoir si on peut les détruire ou si on doit les archiver dans la commune. Par ailleurs, il n’est pas toujours aisé de suivre le cheminement de groupements qui changent souvent de noms.

Comme nous rencontrons ces informations au gré de nos travaux, nous avons décidé de les consigner dans la base de données publique et collaborative Wikidata (que tout en chacun peut librement alimenter). La liste de ces groupements est accessible ensuite aux personnes intéressées par des requêtes, par exemple :